Marque expirée - Marque en non vigueur

LE VERGER DE L'ARLY POMINEAU
LEGLANTIER JEAN CHRISTOPHE

Numéro de dépôt :
99813118
Date de dépôt :
15/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2019

Présentation de la marque LE VERGER DE L'ARLY POMINEAU

Déposée le 15 septembre 1999 par LEGLANTIER JEAN CHRISTOPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VERGER DE L'ARLY POMINEAU »

Le déposant est LEGLANTIER JEAN CHRISTOPHE domicilié(e) 6 RUE DES VIGNES - 51120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGLANTIER JEAN CHRISTOPHE domicilié(e) 6 RUE DES VIGNES - 51120 - SAUDOY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE VERGER DE L'ARLY POMINEAU est expirée depuis le 15 septembre 2019.

LEGLANTIER JEAN CHRISTOPHE a également déposé les autres marques suivantes : AD ARMAND DUPLESSIS , DELICES


LEGLANTIER JEAN CHRISTOPHE - 6 RUE DES VIGNES - 51120 - France


LEGLANTIER JEAN CHRISTOPHE - 6 RUE DES VIGNES - 51120 - SAUDOY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Renouvellement sans limitation le 7 août 2009 n°2415350 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-07

– fruits et légumes conservés, séches et cuits ; gelées, confiture, compotes. – vinaigre ; glaces comestibles glaces à rafraîchir. Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais. – boissons de fruits et de jus de fruits ; sirop. – boissons alcooliques ; cidres ; liqueur apéritive à base de jus de fruit et d'eau de vie de fruit.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.